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1 — CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE 1 — CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions d’Utilisation, vous confirmez être légalement autorisé à utiliser ce site, soit en étant majeur dans votre état ou province de résidence, soit en ayant obtenu le consentement parental si vous avez des personnes à charge mineures. L'utilisation de nos produits doit être conforme à la loi de votre juridiction et ne peut en aucun cas être utilisée à des fins illégales ou non autorisées, y compris les lois sur le droit d’auteur. Vous vous engagez à ne pas transmettre de virus, de vers informatiques ou de tout autre code nuisible lors de l'utilisation du Service. Tout manquement à ces Conditions entraînera une résiliation immédiate de nos services.

2 — CONDITIONS GÉNÉRALES 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser nos services à toute personne, pour quelque motif que ce soit et à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré en clair, impliquant des transmissions sur divers réseaux et des adaptations techniques. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux. Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service sans notre autorisation écrite expresse. Les titres dans cet accord sont fournis uniquement pour des raisons de commodité et n'affectent pas ces Conditions autrement.

3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ & ACTUALITÉ DES INFORMATIONS 3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ & ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous déclinons toute responsabilité en cas d'inexactitude, d'omission ou de non-actualisation des informations présentées sur ce site. Le contenu est fourni à titre informatif et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information plus fiables et complètes. Toute confiance dans le contenu du site se fait à vos propres risques. Les informations historiques présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent ne pas être à jour. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mise à jour. Vous êtes responsable de surveiller les éventuelles modifications apportées à notre site.

4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX 4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les tarifs de nos produits peuvent être modifiés sans notification préalable. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service à tout moment, sans préavis. Nous déclinons toute responsabilité en cas de modification de prix, de suspension ou d'interruption du Service, que ce soit envers vous ou envers un tiers.

5 — PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant) 5 — PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services disponibles en ligne peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à notre politique de retour. Nous faisons de notre mieux pour afficher les couleurs et les images de manière précise, mais nous ne pouvons garantir leur exactitude sur tous les écrans. Nous nous réservons le droit de limiter les ventes par personne ou par région, ainsi que de modifier les descriptions et les prix des produits sans préavis. Nous ne garantissons pas la qualité des produits ou services, et toute offre est nulle là où elle est interdite.

6 — EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE 6 — EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande et de limiter ou annuler les quantités achetées par personne, foyer ou commande. Ces restrictions peuvent s'appliquer aux commandes passées sous le même compte client, même carte de crédit ou même adresse. En cas de modification ou d'annulation de commande, nous tenterons de vous informer via les coordonnées fournies. Nous pouvons également restreindre les commandes qui semblent être passées par des concessionnaires, revendeurs ou distributeurs. Vous consentez à fournir des informations d'achat et de compte précises et à jour pour toutes vos transactions dans notre magasin. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte, y compris vos coordonnées, afin de faciliter les transactions et la communication. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de retour.

7 — OUTILS OPTIONNELS 7 — OUTILS OPTIONNELS

Nous vous offrons l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance ni contrôle, et auxquels nous ne contribuons pas. Vous comprenez et acceptez que ces outils sont fournis "tels quels" et "tels que disponibles", sans garantie, représentation ou condition de notre part, et sans notre approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers facultatifs. L'utilisation de ces outils optionnels sur le site se fait entièrement à vos propres risques et discrétion, et vous devez accepter les conditions d'utilisation fournies par les tiers concernés. De plus, nous pourrions à l'avenir offrir de nouveaux services ou fonctionnalités via le site, qui seront également soumis aux présentes Conditions d'Utilisation.

8 — LIENS TIERS 8 — LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles sur notre Service peuvent provenir de tiers. Les liens vers des sites Web tiers présents sur notre site ne sont pas affiliés à nous et nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude et leur fiabilité. Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices résultant de l'utilisation de produits ou services tiers, et vous êtes invités à lire attentivement les politiques des tiers avant de procéder à toute transaction. Les plaintes ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

9 — COMMENTAIRES, RETOURS & AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS 9 — COMMENTAIRES, RETOURS & AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

En envoyant des soumissions telles que des idées créatives ou des suggestions, vous consentez à ce que nous utilisions ces commentaires de manière libre et sans restriction, y compris la modification, la publication et la distribution. Nous ne sommes pas tenus de maintenir la confidentialité de ces commentaires, ni de les rémunérer ou d'y répondre. Nous nous réservons le droit de surveiller et de modérer tout contenu que nous jugeons inapproprié, mais nous n'avons aucune obligation à cet égard. Vous êtes responsable du contenu que vous soumettez et vous acceptez de ne pas enfreindre les droits de tiers ou de publier des contenus illégaux ou offensants.

10 — RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 10 — RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Votre soumission d’informations personnelles via le magasin est régie par notre Politique de Confidentialité. Pour consulter notre politique de confidentialité.

11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Parfois, des informations sur notre site ou dans le Service peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier ou annuler des commandes si nécessaire, sans préavis. Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour ou de clarifier les informations, sauf si la loi l'exige, et aucune date de mise à jour spécifique ne garantit la modification de toutes les informations.

12 — UTILISATIONS INTERDITES 12 — UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

    (a) à des fins illégales ;
  • (b) pour solliciter d’autres personnes pour qu’elles accomplissent ou participent à des actes illégaux ;
  • (c) d’enfreindre les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ;
  • (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui ;
  • (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ;
  • (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
  • (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d’une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet ;
  • (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
  • (i) pour envoyer des pourriels, de l’hameçonnage, du pharm, du prétexte, du spider, du crawl ou du scraping ;
  • (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou
  • (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe pour violation de l’une des utilisations interdites.

13 — EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 13 — EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne pouvons garantir que l'utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur, et nous ne garantissons pas l'exactitude ou la fiabilité des résultats obtenus par son utilisation. Nous nous réservons le droit de suspendre ou d'annuler le service à tout moment, sans préavis. Vous utilisez le service à vos propres risques, et il est fourni "tel quel" et "tel que disponible", sans garantie de quelque nature que ce soit. Nous déclinons toute responsabilité pour les blessures, pertes ou dommages de toute nature résultant de votre utilisation du service ou de tout produit acheté via celui-ci. Cette limitation de responsabilité peut ne pas s'appliquer dans certains États ou juridictions.

14 — INDEMNISATION 14 — INDEMNISATION

Vous consentez à indemniser, défendre et exonérer de toute responsabilité BoreA Sens ainsi que notre société mère, nos filiales, nos affiliés, nos partenaires, nos dirigeants, nos administrateurs, nos agents, nos sous-traitants, nos concédants de licence, nos prestataires de services, nos fournisseurs, nos stagiaires et nos employés contre toute réclamation ou demande, y compris les frais raisonnables d'avocat, formulée par un tiers en raison de votre violation de ces Conditions d'utilisation ou des documents qui y sont mentionnés, ou de toute infraction à la loi ou aux droits d'un tiers.

15 — DIVISIBILITÉ 15 — DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions d'Utilisation est considérée comme illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans la mesure permise par la loi applicable. La partie inapplicable sera considérée comme séparée des présentes Conditions d'Utilisation, et cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

16 — RÉSILIATION 16 — RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.Ces Conditions d’Utilisation sont en vigueur à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou nous soupçonnons que vous avez omis, de vous conformer à toute condition ou disposition des présentes Conditions d’Utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à et y compris la date de résiliation ; et/ou en conséquence peut vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

17 — INTÉGRALITÉ DU CONTRAT 17 — INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

Notre absence d'exercice ou d'application de tout droit ou disposition mentionné dans ces Conditions d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces Conditions d'Utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées sur ce site ou en lien avec le service, représentent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, annulant tout accord antérieur, qu'il soit oral ou écrit. Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions d'Utilisation ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

18 — DROIT APPLICABLE 18 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’Utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois du 142, rue de la Cogénération, Chapais, QC, G0W1H0, Canada.

19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'Utilisation sur cette page.Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d'Utilisation en publiant des mises à jour et modifications sur notre site Web. Il vous incombe de vérifier régulièrement notre site Web pour prendre connaissance de ces changements. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site Web ou au Service après la publication de toute modification des présentes Conditions d'Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

20 — COORDONNÉES 20 — COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions d’Utilisation doivent nous être envoyées à info@boreasens.com.